Mentions Légales

Propriétaire du site:

Dénomination sociale : Digit’Allégeance

SIRET : 909 884 744 00022

Adresse du siège social : 52 rue d’Emerainville, 77183 CROISSY-BEAUBOURG

Numéro de téléphone : 06 83 46 95 19

Adresse mail : contact@digit-allegeance.com

Rédaction du site Internet:

Directeur de la publication : Digit’Allégeance
Contact : 06 83 46 95 19 ; contact@digit-allegeance.com

Hébergement :

Le site Digit-Allégeance est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège
social est situé 222 et 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, joignable
par le moyen suivant : 0444446040.

Propriété intellectuelle:

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes:

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable
directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

Loi applicable:

Les présentes conditions du site sont régies par le droit français. Toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Digit’Allégeance. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.